FONCTIONNEMENT DES MILIEUX AQUATIQUES

• Les milieux aquatiques (Fiche ONEMA)

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ÉVALUEZ VOS ACQUIS SUR CE MODULE

• Circulaire du 2 mars 2005 relative à la définition de la notion de cours d'eau

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GESTION DES COURS D’EAU

• Article L.211-1 du Code de l’Environnement sur la définition des zones humides

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• Diagnostic et appui à la gestion concertée de l’eau des bassins versants

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TRAVAUX DE GESTION DES COURS D’EAU

• Site des outils de gestion intégrée de l’eau

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• Guide des outils de gestion de l’eau (Agence de l’eau Adour-Garonne)

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LA COMPÉTENCE GEMAPI

• Loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (MAPTAM)

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• La compétence GEMAPI (Fiche ONEMA)

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• Article L.211-7 du Code de l’Environnement

• Article R.214-1 du code de l'environnement sur les installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA)

• Voyage en eaux humides
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  France Écologie Énergie

• Outils et instruments pour la préservation des milieux aquatiques

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