• Les milieux aquatiques (Fiche ONEMA)

• Article L.211-1 du Code de l’Environnement sur la définition des zones humides

COLLABORATEURS OCCASIONNELS ET BÉNÉVOLES

Protection sociale des bénévoles

Télécharger le texte

Haut de page

INTERVENANTS EXTERNES : ASSOCIATIONS ET PRESTATAIRES PRIVÉS

Guide de l’organisateur de spectacles occasionnels (Guide ADDA 46)

Télécharger le texte

Haut de page

ÉVALUEZ VOS ACQUIS SUR CE MODULE

Article D 412-78 du Code de de la Sécurité sociale relatif aux dispositions s’appliquant aux bénévoles

Articles R 743-4 à 743-8 du Code de la Sécurité sociale relatifs aux Assurances des bénévoles d'oeuvres et d'organismes d'intérêt général

Guide SACEM pour l’organisation de spectacles

Les manifestations et fêtes sur le territoire communal

Les MOOCs de

Des cours en ligne pour
accompagner les élus locaux

En savoir plus sur Mairie 2000

Charte utilisateurs

Conditions d’utilisations

Nous contacter